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    Comite Social Du Departement

    RNA W901001577 SIREN 393313416 Loisirs et vie sociale Créée il y a 38 ans
    Instituer et gérer en faveur des agents départementaux places sous l'autorite du président du conseil général et des agents de l'Etat mis à la disposition du département toutes les formes d'aides jugées opportunes (financières, matérielles, culturelles ou de loisirs) créer des liens de solidarité et d'amitié entre les agents des services du département

    Coordonnées & localisation

    Adresse
    6 PLACE de la Révolution Française
    90020 Belfort
    Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté
    Date de création (RNA)
    15/04/1988
    Source officielle
    Voir au Journal Officiel

    Contexte local

    • 1 184 associations actives référencées à Belfort (Territoire de Belfort).
    • Réparties dans 8 thématiques différentes.
    • 259 associations dans la catégorie « Loisirs et vie sociale » à Belfort.
    • 201 associations de Belfort sont plus anciennes que Comite Social Du Departement.
    • 8 associations de Belfort ont été créées la même année (1988).

    Historique officiel au Journal Officiel

    • 19/08/2025 — Dépôt officiel au Journal Officiel
    • 22/07/2024 — Dépôt officiel au Journal Officiel
    • 12/09/2023 — Dépôt officiel au Journal Officiel
    • 25/08/2022 — Dépôt officiel au Journal Officiel
    • 22/12/2021 — Dépôt officiel au Journal Officiel
    • 16/11/2020 — Dépôt officiel au Journal Officiel
    • 04/11/2019 — Dépôt officiel au Journal Officiel
    • 20/12/2018 — Dépôt officiel au Journal Officiel

    Source : Journal Officiel des Associations (JOAFE), données ouvertes DILA.

    Combien coûte vraiment un don à Comite Social Du Departement ?

    Un don à une association d'intérêt général ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % (article 200 du CGI), justifiée par un reçu fiscal CERFA n°11580. Concrètement :

    • Un don de 50 € ne coûte que 17 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 100 € ne coûte que 34 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 200 € ne coûte que 68 € après réduction — voir le détail

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    Pour aller plus loin : le reçu fiscal CERFA n°11580 · reçu fiscal perdu ?

    Questions fréquentes

    Comment contacter COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT ?

    Aucun moyen de contact public n'est référencé pour COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT. Vous pouvez consulter la fiche officielle au Journal Officiel via le lien plus haut, ou inviter l'association à revendiquer sa page sur CerfApp.

    Où se trouve COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT ?

    Le siège social de COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT est déclaré à l'adresse suivante : 6 PLACE de la Révolution Française, 90020 Belfort, Territoire de Belfort.

    Depuis quand COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT existe-t-elle ?

    COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT a été déclarée au Journal Officiel le 15/04/1988, soit il y a 38 ans. Sur les 1184 associations actives référencées à Belfort, elle est la 202ème par ancienneté.

    Quel est le domaine d'activité de COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT ?

    COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT est référencée dans la catégorie « Loisirs et vie sociale ». À Belfort, 259 associations sont référencées dans cette catégorie sur CerfApp.

    Comment faire un don à COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT avec un reçu fiscal CERFA ?

    COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT n'est pas encore inscrite sur CerfApp. Si vous représentez cette association, vous pouvez revendiquer cette page gratuitement pour permettre aux donateurs de faire des dons en ligne avec génération automatique de leur reçu fiscal CERFA n°11580.

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