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    Atelier Regional De Jurisprudence De La Cour D'appel De Douai

    Également connue sous le nom de Atelier Regional De Jurisprudence D...
    RNA W593000868 SIREN 397536939 Autres et divers Créée il y a 33 ans
    Toutes actions susceptibles d'assurer la diffusion ou la publication et la connaissance sous toutes ses formes de la jurisprudence de la cour d'appel de Douai et des juridictions de son ressort

    Coordonnées & localisation

    Adresse
    1 place Charles de Pollinchove
    59500 Douai
    Nord, Hauts-de-France
    Date de création (RNA)
    17/05/1993
    Source officielle
    Voir au Journal Officiel

    Contexte local

    • 1 096 associations actives référencées à Douai (Nord).
    • Réparties dans 8 thématiques différentes.
    • 58 associations dans la catégorie « Autres et divers » à Douai.
    • 240 associations de Douai sont plus anciennes que Atelier Regional De Jurisprudence De La Cour D'appel De Douai.
    • 13 associations de Douai ont été créées la même année (1993).

    Combien coûte vraiment un don à Atelier Regional De Jurisprudence De La Cour D'appel De Douai ?

    Un don à une association d'intérêt général ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % (article 200 du CGI), justifiée par un reçu fiscal CERFA n°11580. Concrètement :

    • Un don de 50 € ne coûte que 17 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 100 € ne coûte que 34 € après réduction — voir le détail
    • Un don de 200 € ne coûte que 68 € après réduction — voir le détail

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    Pour aller plus loin : le reçu fiscal CERFA n°11580 · reçu fiscal perdu ?

    Questions fréquentes

    Comment contacter ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI ?

    Aucun moyen de contact public n'est référencé pour ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI. Vous pouvez consulter la fiche officielle au Journal Officiel via le lien plus haut, ou inviter l'association à revendiquer sa page sur CerfApp.

    Où se trouve ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI ?

    Le siège social de ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI est déclaré à l'adresse suivante : 1 place Charles de Pollinchove, 59500 Douai, Nord.

    Depuis quand ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI existe-t-elle ?

    ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI a été déclarée au Journal Officiel le 17/05/1993, soit il y a 33 ans. Sur les 1096 associations actives référencées à Douai, elle est la 241ème par ancienneté.

    Quel est le domaine d'activité de ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI ?

    ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI est référencée dans la catégorie « Autres et divers ». À Douai, 58 associations sont référencées dans cette catégorie sur CerfApp.

    Comment faire un don à ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI avec un reçu fiscal CERFA ?

    ATELIER REGIONAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI n'est pas encore inscrite sur CerfApp. Si vous représentez cette association, vous pouvez revendiquer cette page gratuitement pour permettre aux donateurs de faire des dons en ligne avec génération automatique de leur reçu fiscal CERFA n°11580.

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