Comité Des ŒUvres Sociales Du Personnel Du Département De La Seine-Maritime (Dit A.p.s.m)

Également connue sous le nom de A.p.s.m
RNA W763001141 SIREN 414535807 Loisirs et vie sociale Créée il y a 36 ans
Définition, animation, promotion et gestion des activités sociales, culturelles et de loisirs de ses adhérents

Coordonnées & localisation

Adresse
QUAI Jean Moulin
76100 Rouen
Seine-Maritime, Normandie
Date de création (RNA)
30/01/1990
Source officielle
Voir au Journal Officiel

Contexte local

  • 4 790 associations actives référencées à Rouen (Seine-Maritime).
  • Réparties dans 8 thématiques différentes.
  • 1281 associations dans la catégorie « Loisirs et vie sociale » à Rouen.
  • 553 associations de Rouen sont plus anciennes que Comité Des ŒUvres Sociales Du Personnel Du Département De La Seine-Maritime (Dit A.p.s.m).
  • 32 associations de Rouen ont été créées la même année (1990).

Historique officiel au Journal Officiel

  • 23/04/2026 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 16/12/2022 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 04/11/2021 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 09/10/2020 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 30/09/2019 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 21/08/2018 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 14/11/2017 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 01/12/2016 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 13/11/2015 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 11/08/2014 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 12/06/2013 — Dépôt officiel au Journal Officiel
  • 28/04/2012 — Changement de nom : « Association Des Oeuvres Sociales Du Personnel Du Département De Seine-Maritime (A.p.s.m). » devient « Comité Des Oeuvres Sociales Du Personnel Du Département De Seine-Maritime (Dit A.p.s.m). » — annonce officielle (PDF)

Source : Journal Officiel des Associations (JOAFE), données ouvertes DILA.

Combien coûte vraiment un don à Comité Des ŒUvres Sociales Du Personnel Du Département De La Seine-Maritime (Dit A.p.s.m) ?

Un don à une association d'intérêt général ouvre droit à une réduction d'impôt de 66 % (article 200 du CGI), justifiée par un reçu fiscal CERFA n°11580. Concrètement :

  • Un don de 50 € ne coûte que 17 € après réduction — voir le détail
  • Un don de 100 € ne coûte que 34 € après réduction — voir le détail
  • Un don de 200 € ne coûte que 68 € après réduction — voir le détail

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Pour aller plus loin : le reçu fiscal CERFA n°11580 · reçu fiscal perdu ?

Questions fréquentes

Comment contacter COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) ?

Aucun moyen de contact public n'est référencé pour COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M). Vous pouvez consulter la fiche officielle au Journal Officiel via le lien plus haut, ou inviter l'association à revendiquer sa page sur CerfApp.

Où se trouve COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) ?

Le siège social de COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) est déclaré à l'adresse suivante : QUAI Jean Moulin, 76100 Rouen, Seine-Maritime.

Depuis quand COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) existe-t-elle ?

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) a été déclarée au Journal Officiel le 30/01/1990, soit il y a 36 ans. Sur les 4790 associations actives référencées à Rouen, elle est la 554ème par ancienneté.

Quel est le domaine d'activité de COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) ?

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) est référencée dans la catégorie « Loisirs et vie sociale ». À Rouen, 1281 associations sont référencées dans cette catégorie sur CerfApp.

Comment faire un don à COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) avec un reçu fiscal CERFA ?

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (DIT A.P.S.M) n'est pas encore inscrite sur CerfApp. Si vous représentez cette association, vous pouvez revendiquer cette page gratuitement pour permettre aux donateurs de faire des dons en ligne avec génération automatique de leur reçu fiscal CERFA n°11580.

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